Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP 3
Numéro de dépôt :
13900
Date de dépôt :
19/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CAP 3
Déposée le 19 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMSUNG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAP 3 est expirée depuis le 19 mars 1990.
SAMSUNG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25